MENTIONS LÉGALES
INFORMATIONS SUR L'ENTREPRISE
Siège social :
L'ATELIER DES GOURMANDS
8 Lotissement La Rocaoudo
13710 Fuveau
Siret : 80853476200014
Code NAF : Services des traiteurs (5621Z)
N°TVA intracommunautaire : FR8580853476200014
Détenteur du permis d’exploitation d’un débit de boissons UF/2012-16055 délivré en application de l’article L.3332-1-1. Passée la date d’échéance indiqué sur la facture, une pénalité de retard de 3 fois le taux légal sera appliquée (Loi 2008-776 du 04 août 2008) ainsi qu’une indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement de 40 € (Décret 2012-115 du 02 octobre 2012). Les prix sont compris avec un taux de TVA réduit à 5,5 % pour une consommation différée. Pour toute prestation avec un service le taux de TVA intermédiaire à 10% sera appliqué.
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CRÉDITS
Crédits photos : Daniel Pelcat, L'Atelier des Gourmands
Vidéo : DRM Production - Alexandre Nottin
NATURE DES INFORMATIONS DIFFUSÉES SUR CE SITE
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ALLERGIES ALIMENTAIRES
- Règlement (UE) n°1169/2011 concernant l’information du consommateur sur les denrées alimentaires et notamment ses articles 9, 21, 44 et l’annexe II sur les substances ou produits provoquant des allergies ou intolérances.
- Décret n°2015-447 du 17 avril 2015 relatif à l’information des consommateurs sur les allergènes et les denrées alimentaires non préemballées.
Céréales contenant du gluten (blé, seigle, orge, avoine, épeautre, kamut ou leurs souches hybridées) et produits à base de ces céréales
- Sirops de glucose à base de blé, y compris le dextrose
- Maltodextrines à base de blé
- Sirops de glucose à base d'orge
- Céréales utilisées pour la fabrication de distillats ou d'alcool éthylique d'origine agricole pour les boissons spiritueuses et d'autres boissons alcooliques.
Crustacés et produits à base de crustacés
Oeufs et produits à base d'oeufs
Poissons et produits à base de poissons
Gélatine de poisson utilisée comme support pour les préparations de vitamines ou de caroténoïdes ou ichtyocolle utilisée comme agent de clarification dans la bière et le vin
Arachides et produits à base d'arachides
Soja et produits à base de soja
- Huile et la graisse de soja entièrement raffinées
- Tocophérols mixtes naturels
- Phytostérols et esters de phytostérol dérivés d'huiles végétales de soja
- Ester de stanol végétal produit à partir de stérols dérivés d'huiles végétales de soja
Lait et produits à base de lait (y compris de lactose)
- Lactosérum utilisé pour la fabrication de distillats ou alcool éthylique d'origine agricole pour les boissons spiritueuses et d'autres boissons alcooliques
- Lactitol
Fruits à coques
(amandes, noisettes, noix, noix de : cajou, pécan, macadamia, du Brésil, du Queensland, pistaches) et produits à base de ces fruits)
Fruits à coque utilisés pour la fabrication de distillats ou d'alcool éthylique d'origine agricole pour les boissons spiritueuses et d'autres boissons alcooliques.
Céleri et produits à base de céleri
Moutarde et produits à base de moutarde
Graines de sésame et produits à base de graines de sésame